Mentions légales

Dernière mise à jour : [à compléter]

Ce document est un modèle de départ. Les champs entre crochets doivent être remplacés par les informations réelles de votre entreprise avant la mise en ligne du site. Une relecture par un professionnel du droit est recommandée.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Raison sociale / nom : [Nom de l'entreprise ou nom et prénom si entreprise individuelle]
Forme juridique : [SASU, EURL, micro-entreprise, etc.]
Adresse du siège : [Adresse complète]
SIRET : [Numéro SIRET]
RCS / RM : [Ville d'immatriculation + numéro]
Capital social (le cas échéant) : [Montant]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro, si applicable]
Directeur de la publication : [Nom et prénom]
E-mail : [contact@votre-site.fr]
Téléphone : [Numéro]

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Raison sociale : [Nom de l'hébergeur]
Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
Téléphone : [Numéro]

3. Prestataire de paiement

Les paiements en ligne sont traités par Stripe Payments Europe, Ltd, établissement de paiement agréé, qui garantit la sécurité et la confidentialité des données de paiement. L'Atelier de Sylvie n'a à aucun moment accès aux numéros de carte bancaire des clients.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, illustrations, logo, mise en page, charte graphique) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d'[Nom de l'entreprise], sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

5. Responsabilité

L'Atelier de Sylvie s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, sans garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'Atelier de Sylvie décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative au site : [contact@votre-site.fr]